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- Pages Pertinence:100%- Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)- Rapport de présentation (contexte, analyses, règles nationales, orientations locales) 98 pages PDF 11,4 Mo Règlement (10 pages) PDF 2,0 Mo Délibération du conseil communautaire du 14 mars 2024 PDF 267,9 Ko [...] PDF 43,5 Ko Synthèse des règles pour les enseignes en zone n°1 et autour des lieux protégés PDF 59,4 Ko Fiches zone de publicité n°2 Synthèse des règles pour la publicité en zone n°2 PDF 77,0 Ko Synthèse [...] zones de publicité Azay-sur-Thouet JPG 264,7 Ko Plan d'interdictions Commune Azay-sur-Thouet JPG 138,4 Ko Vous souhaitez voir plus de documents ? Les arrêtés de limites d'agglomération, le rapport de pr - 17/05/2024 16:39 
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- Pages Pertinence:73%- Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)- Programme Local de l’Habitat a été approuvé au conseil communautaire du 21 novembre 2024. Étapes n°1, 2, 3, 4 (de 2018 à 2024) Etape 1 (2018) : le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé [...] 25 octobre PDF 168,0 Ko Note de presse mars 2019 Parthenay-Gâtine de demain, tous acteurs ! PDF 990,4 Ko Étape n°2 (2019 - 2020) : le temps des premières études et du diagnostic (phase terminée) A partir [...] orientations du PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante (2023) PDF 5,9 Mo Étape n°4 (2022-2024) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « règlement ») Ce projet pour - 08/04/2025 17:49 
- Pages Pertinence:68%- Urbanisme et habitat- PDF 2,1 Mo Ravalement et peinture de façade PDF 1,5 Mo Création ou modification d’une ouverture PDF 1,4 Mo Travaux de peinture des menuiseries extérieures, portail, garde-corps... PDF 1,5 Mo Réfection de - 17/05/2024 16:50 
- Pages Pertinence:44%- J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes- PDF 2,1 Mo Ravalement et peinture de façade PDF 1,5 Mo Création ou modification d’une ouverture PDF 1,4 Mo Travaux de peinture des menuiseries extérieures, portail, garde-corps... PDF 1,5 Mo Réfection de - 17/05/2024 16:18 

