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Pertinence:100%Urbanisme et habitat
de l'urbanisme Le Géoportail de l'urbanisme est la plateforme nationale de diffusion et de consultation des documents d'urbanisme et servitudes d'utilité publique Projet de Plan Local d’Urbanisme int [...] faisabilité de votre projet. Consultez les règles en matière d'urbanisme local et faites-vous accompagner par la mairie ou le service urbanisme de Parthenay-Gâtine. Avant d’entreprendre tous travaux, merci [...] vendredi : 13h30 - 16h30 Itinéraire : Itinéraire Zonage et Plan local d'urbanisme (PLU) (cliquez pour afficher) Zonage et plan local d'urbanisme (PLU) Pour un première approche de la règlementation applicable
17/05/2024 16:50
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Pertinence:92%J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
couvertes par un document d'urbanisme : 14 cartes communales 12 plans locaux d'urbanisme 12 communes au Règlement National de l'Urbanisme (RNU) Actualités Environnement, Urbanisme Des permanences de France [...] demande d'urbanisme en ligne - Possible depuis le 1er janvier 2022 Un guichet numérique Que vous soyez particulier ou professionnel, vous pouvez déposer vos demandes d’autorisation d’urbanisme sous format [...] Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme . Comment déposer un dossier numérique ? Se connecter via le lien Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme S’identifier : Soit avec un identifiant
17/05/2024 16:18
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Pertinence:51%Cadre de vie
Urbanisme et habitat Si vous souhaitez faire des travaux sur votre propriété, vous devez vous assurer de la faisabilité de votre projet. Consultez les règles en matière… Lotissement communal Un nouveau
23/08/2021 15:22
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Pertinence:49%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
singularités et des richesses du territoire… Tels sont les défis de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Parthenay-Gâtine, un projet au long cours au service de l'attractivité [...] forestiers, emplacements réservés pour des équipements publics… Il se substituera à tous les documents d’urbanisme communaux existants (PLU, carte communale, ou règlement de lotissement de plus de 10 ans) et servira [...] le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération définit notamment les objectifs
08/04/2025 17:49
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Pertinence:19%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
de Publicité intercommunal Communauté de communes Parthenay-Gâtine . Des exemples ? Le service urbanisme a recensé quelques bons exemples en terme de publicité et d'enseigne. Consultez les photos. La [...] service-public.fr Contact Communauté de communes Parthenay-Gâtine Ville Parthenay Service aménagement, urbanisme et habitat Adresse : 7, rue Béranger 79200 Parthenay Tél. : 05 49 94 90 13 Courriel Horaires : Par [...] conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables : au service aménagement du territoire, urbanisme et habitat situé 7 rue Béranger à Parthenay ici sur le site internet de la CCPG , ainsi que dans
17/05/2024 16:39