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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
ion PDF 56,5 Ko Fiches zone de publicité n°3 Synthèse des règles pour la publicité en zone n°3 PDF 90,8 Ko Synthèse des règles pour les enseignes en zone n°3 PDF 53,9 Ko Fiche hors zone de publicité Fiche [...] a également été consultée et s'est réunie le 21 septembre 2023. Etape 3 : présentation lors de la réunion publique mars 2023 Etape 3 : consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique [...] Les plans de la commune concernée pour identifier la zone de publicité (ZP) concernée : ZP1, ZP2, ZP3 ou hors ZP La fiche de synthèse "publicité" ou "enseignes" de la zone qui vous concerne. Le règlement
17/05/2024 16:39
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Pertinence:87%Déchets, tri et propreté
déchetteries de Parthenay-Gâtine est à envoyer : par mail à accueil@smc79.fr ou par courrier au SMC, 3, route de Verdeil – 79800 STE EANNE Au Tallud : Afin de faciliter les déplacements des habitants de [...] informations essentielles sur le TRI des déchets. N’hésitez pas à le consulter ! Télécharger PDF - 2,3 Mo Feuilleter Pratique Guide pratique des déchets Réduire et trier ses déchets sont des gestes citoyens
02/01/2025 15:34
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Pertinence:84%Trame verte et bleue
Préservation des mares et création de nouvelles mares Préservation des berges et des cours d’eau Action 3 : Cartographier et comptabiliser des haies Plantation de haies réalisée par les enfants de l’école du
23/12/2024 12:51
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Pertinence:55%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Programme Local de l’Habitat a été approuvé au conseil communautaire du 21 novembre 2024. Étapes n°1, 2, 3, 4 (de 2018 à 2024) Etape 1 (2018) : le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé [...] Habitat du PLH PDF 6,9 Mo Exposition 2020 : les 5 panneaux : enjeux et diagnostics PDF 20,8 Mo Étape n°3 (2020-2022) : la définition du projet politique (phase terminée) Du diagnostic et de l’analyse des grands [...] phase s’est achevée en février 2022. Retrouvez l’ensemble des documents disponibles ci-dessous. Étapes 3 : documents Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables Février 2022 PDF 2,7 Mo La délibération
08/04/2025 17:49
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Pertinence:51%Urbanisme et habitat
couverture PDF 1,5 Mo Installation de panneaux photovoltaïques, panneaux solaires, fenêtre de toit... PDF 1,3 Mo Voyez ci-dessous pour d'autres informations : Vous avez un projet de travaux ou d'installation
17/05/2024 16:50
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Pertinence:33%J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
couverture PDF 1,5 Mo Installation de panneaux photovoltaïques, panneaux solaires, fenêtre de toit... PDF 1,3 Mo Je souhaite que la réglementation applicable à mon terrain évolue Mon projet n'est pas réalisable
17/05/2024 16:18