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Pertinence:100%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Programme Local de l’Habitat a été approuvé au conseil communautaire du 21 novembre 2024. Étapes n°1, 2, 3, 4 (de 2018 à 2024) Etape 1 (2018) : le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé [...] du PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante (2023) PDF 5,9 Mo Étape n°4 (2022-2024) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « règlement ») Ce projet pour le territoire [...] des espaces dans la continuité desquels s’inscrit la zone. Au conseil communautaire du 21 novembre 2024 , les élus ont validé "l’arrêt de projet" Il s'agit "d'arrêter de modifier le projet" , le temps que
08/04/2025 17:49
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Pertinence:74%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
dissimuler. Retour sur l'élaboration du règlement, la concertation et l'enquête publique (de 2018 à 2024) 2024 (14 mars) approbation du RLPi en Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine Depuis son approbation [...] pages PDF 11,4 Mo Règlement (10 pages) PDF 2,0 Mo Délibération du conseil communautaire du 14 mars 2024 PDF 267,9 Ko Fiches zone de publicité n°1 Synthèse des règles pour la publicité en zone n°1 PDF 43 [...] extérieure, les enseignes et pré-enseignes : à autorisation préalable, ou à déclaration préalable. 2024 : rapport et conclusions du commissaire enquêteur Le rapport et les conclusions motivées du commissaire
17/05/2024 16:39
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Pertinence:73%J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
engagée dans l'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) qui sera approuvé en 2024 et redéfinira les règlements applicables à cette occasion. Je souhaite porter à la connaissance de [...] de Publicité Intercommunal (RLPI) de la Communautué de communes Parthenay-Gâtine a été approuvé en 2024. Il encadre sur tout le territoire l'installation et les formats des publicités extérieures, pré-enseignes
17/05/2024 16:18
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Pertinence:5%Les martinets noirs
Le Martinet noir, un oiseau étonnant, méconnu et menacé, souvent confondu avec l'hirondelle est un oiseau qui mérite d'être reconnu et protégé… le martinet noir ou parfois simplement martinet est une
09/02/2024 16:25