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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
Rapport de présentation (contexte, analyses, règles nationales, orientations locales) 98 pages PDF 11,4 Mo Règlement (10 pages) PDF 2,0 Mo Délibération du conseil communautaire du 14 mars 2024 PDF 267,9 Ko [...] PDF 43,5 Ko Synthèse des règles pour les enseignes en zone n°1 et autour des lieux protégés PDF 59,4 Ko Fiches zone de publicité n°2 Synthèse des règles pour la publicité en zone n°2 PDF 77,0 Ko Synthèse [...] zones de publicité Azay-sur-Thouet JPG 264,7 Ko Plan d'interdictions Commune Azay-sur-Thouet JPG 138,4 Ko Vous souhaitez voir plus de documents ? Les arrêtés de limites d'agglomération, le rapport de pr
17/05/2024 16:39
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Pertinence:85%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
25 octobre PDF 168,0 Ko Note de presse mars 2019 Parthenay-Gâtine de demain, tous acteurs ! PDF 990,4 Ko Étape n°2 (2019 - 2020) : le temps des premières études et du diagnostic (phase terminée) A partir [...] PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante (2023) PDF 5,9 Mo EN COURS : Étapes n°4 et 5 (2022-2025) Consulter le dossier Cartes et documents Vous recherchez : l’ensemble du "dossier arrêté [...] parcelle; le réglement écrit qui permet de consulter les dispositions applicables à une parcelle. Étape n°4 (2022-2024) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « règlement ») Ce projet pour
19/12/2024 17:58
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Pertinence:75%Renaturation du Thouet à Empince
barques, des campeurs, des pêcheurs, de nombreuses fêtes organisées à la buvette (aujourd'hui maison des 4 saisons) et a accueilli les célèbres "sons et lumières" organisés par l'Eveil. Mais au fil des années
23/12/2024 12:56
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Pertinence:68%Urbanisme et habitat
PDF 2,1 Mo Ravalement et peinture de façade PDF 1,5 Mo Création ou modification d’une ouverture PDF 1,4 Mo Travaux de peinture des menuiseries extérieures, portail, garde-corps... PDF 1,5 Mo Réfection de
17/05/2024 16:50
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Pertinence:44%J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
PDF 2,1 Mo Ravalement et peinture de façade PDF 1,5 Mo Création ou modification d’une ouverture PDF 1,4 Mo Travaux de peinture des menuiseries extérieures, portail, garde-corps... PDF 1,5 Mo Réfection de
17/05/2024 16:18